{"id":4231,"date":"2021-04-20T13:23:52","date_gmt":"2021-04-20T11:23:52","guid":{"rendered":"https:\/\/www.link2fleet.com\/le-ministre-des-finances-vincent-van-peteghem-reconfirme-le-regime-fiscale-des-voitures-de-societe-0-emission-pour-2026\/"},"modified":"2021-04-20T13:23:52","modified_gmt":"2021-04-20T11:23:52","slug":"le-ministre-des-finances-vincent-van-peteghem-reconfirme-le-regime-fiscale-des-voitures-de-societe-0-emission-pour-2026","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.link2fleet.com\/fr\/le-ministre-des-finances-vincent-van-peteghem-reconfirme-le-regime-fiscale-des-voitures-de-societe-0-emission-pour-2026\/","title":{"rendered":"Le Ministre des Finances Vincent Van Peteghem reconfirme le r\u00e9gime fiscal des voitures de soci\u00e9t\u00e9 0 \u00e9mission pour 2026"},"content":{"rendered":"

Pour rappel: dans l\u2019accord de gouvernement de septembre 2020 de l\u2019actuel gouvernement f\u00e9d\u00e9ral De Croo, il est fait mention en page 51 du principe des voitures de soci\u00e9t\u00e9s neutres en CO2 d\u2019ici 2026. L\u2019accord de gouvernement y parle de v\u00e9hicules \u2018sans gaz \u00e0 effet de serre\u2019.<\/p>\n

Comme le gouvernement n\u2019avait pas encore communiqu\u00e9 plus en d\u00e9tails sur cette question, le Ministre a estim\u00e9 qu\u2019il \u00e9tait temps d\u2019en annoncer les grandes lignes. Il souhaite d\u00e9poser rapidement une proposition sur la table du gouvernement.<\/p>\n

Il ne s’agit donc certainement pas encore d’une loi approuv\u00e9e, mais on entend dans les milieux gouvernementaux qu’il y a beaucoup d'\u00a0\u00bbambition\u00a0\u00bb \u00e0 poursuivre cet objectif, d’autant plus que le point 1.3 du m\u00eame accord de coalition mentionne \u00e9galement les \u00ab\u00a0d\u00e9placements sans gaz \u00e0 effet de serre\u00a0\u00bb.<\/p>\n

 <\/p>\n

V\u00e9hicules de soci\u00e9t\u00e9 neufs achet\u00e9s \u00e0 partir de 2023\u00a0<\/strong><\/p>\n

Le premier principe consisterait \u00e0 supprimer progressivement, \u00e0 partir de 2023, les avantages fiscaux accord\u00e9s aux v\u00e9hicules de soci\u00e9t\u00e9 neufs s’ils ne sont pas \u00e9lectriques ou neutres en CO2. La d\u00e9ductibilit\u00e9 fiscale est mentionn\u00e9e en premier lieu. Cette mesure serait supprim\u00e9e progressivement de 2023 \u00e0 2026 pour les moteurs \u00e0 combustion classiques et ne s’appliquerait qu’aux v\u00e9hicules neufs achet\u00e9s \u00e0 partir de 2023. De facto, \u00e0 partir de 2026, seuls les v\u00e9hicules de soci\u00e9t\u00e9 \u00e9lectriques ou autres v\u00e9hicules sans gaz \u00e0 effet de serre seraient d\u00e9ductibles \u00e0 100 %. Certaines sources font m\u00eame \u00e9tat d’un r\u00e9gime qui pourrait s’\u00e9tendre jusqu’en 2028 s’il n’y avait pas assez de mod\u00e8les \u00e9lectriques bon march\u00e9 sur le march\u00e9. Le nouveau r\u00e9gime ne s’appliquerait pas aux baux en cours. Le ministre a soulign\u00e9 qu’il voulait garantir la s\u00e9curit\u00e9 juridique et la pr\u00e9visibilit\u00e9 pour les conducteurs et les employeurs actuels. Cela signifie \u00e9galement qu’il est toujours possible d’inclure dans le parc automobile des voitures de soci\u00e9t\u00e9 \u00e9quip\u00e9es de moteurs \u00e0 essence ou diesel, mais \u00e0 un taux d’imposition beaucoup plus \u00e9lev\u00e9. Il n’est pas encore tout \u00e0 fait clair si la nouvelle mesure aura \u00e9galement des cons\u00e9quences \u00e0 partir de 2023 pour l’avantage en nature et la contribution CO2. Les deux projets de loi CD&V et Open VLD qui ont \u00e9t\u00e9 introduits \u00e0 la Chambre en 2019 mentionnent bien que la contribution CO2 notamment serait progressivement mais significativement augment\u00e9e pour les v\u00e9hicules d’entreprise non neutres en CO2.<\/p>\n

 <\/p>\n

Primes \u00e0 l\u2019achat pour les particuliers<\/strong><\/p>\n

Il n’est pas question de r\u00e9introduire une prime \u00e0 l’achat pour les particuliers qui ach\u00e8tent un v\u00e9hicule \u00e9lectrique. Cette situation contraste avec l’Allemagne et la France o\u00f9, gr\u00e2ce aux efforts conjoints des constructeurs et du gouvernement, les primes peuvent atteindre 10 000,00 euros.<\/p>\n

 <\/p>\n

V\u00e9hicules utilitaires l\u00e9gers<\/strong><\/p>\n

\"\"<\/a>Selon la proposition, les camions l\u00e9gers et les motocyclettes devront \u00e9galement \u00eatre \u00e9lectriques ou \u00e0 \u00e9mission z\u00e9ro \u00e0 partir de 2026 pour b\u00e9n\u00e9ficier de la d\u00e9ductibilit\u00e9 fiscale de 100 %. La d\u00e9ductibilit\u00e9 pour les autres motorisations serait limit\u00e9e \u00e0 50 %. \u00c0 la fin de l’ann\u00e9e derni\u00e8re, le ministre flamand des finances et du budget, Matthias Diependaele, a d\u00e9j\u00e0 annonc\u00e9 qu’il souhaitait renforcer encore la r\u00e9glementation fiscale concernant les utilitaires l\u00e9gers dans un avenir proche.<\/p>\n

 <\/p>\n

Bornes de recharge<\/strong><\/p>\n

\"\"<\/a>Recharge \u00e0 domicile<\/p>\n

Selon la proposition, le prix de revient de l’infrastructure de recharge pour la recharge \u00e0 domicile pourrait b\u00e9n\u00e9ficier d’une r\u00e9duction fiscale suppl\u00e9mentaire de 45 %. Cela serait li\u00e9 \u00e0 la condition que cette infrastructure de recharge soit aliment\u00e9e en \u00e9nergie verte et soit \u00e9quip\u00e9e d’un logiciel intelligent capable d’optimiser le moment de la recharge et le cycle de recharge.<\/p>\n

 <\/p>\n

Borne sur le site de l\u2019entreprise<\/p>\n

La proposition pr\u00e9voit une d\u00e9duction fiscale de plus de 100% pour toutes les entreprises. Cela n’est d\u00e9sormais possible que pour les PME. Ils peuvent d\u00e9duire de leurs imp\u00f4ts 125 % des d\u00e9penses li\u00e9es \u00e0 l’infrastructure de recharge jusqu’\u00e0 la fin de 2022. L’amortissement acc\u00e9l\u00e9r\u00e9 devrait \u00e9galement \u00eatre possible pour toutes les entreprises. Pour convaincre les entreprises d’investir rapidement, la r\u00e9duction d’imp\u00f4t serait progressivement r\u00e9duite d’ann\u00e9e en ann\u00e9e. Selon le ministre, les bornes de recharge publiques et les bornes de recharge situ\u00e9es dans les locaux des entreprises sont admissibles. Les entreprises seraient invit\u00e9es \u00e0 rendre les stations de recharge \u00ab\u00a0semi-publiques\u00a0\u00bb, de sorte qu’elles soient \u00e9galement accessibles aux non-employ\u00e9s apr\u00e8s les heures de bureau, par exemple. Les d\u00e9tails doivent encore \u00eatre pr\u00e9cis\u00e9s.<\/p>\n

 <\/p>\n

Budget de mobilit\u00e9 \u00e9largi\u00a0<\/strong><\/p>\n

L’accord de coalition du 20 septembre 2020 mentionne \u00e9galement l’\u00e9largissement du budget de mobilit\u00e9 pour les employ\u00e9s qui ne peuvent actuellement pas pr\u00e9tendre \u00e0 une voiture de soci\u00e9t\u00e9.<\/p>\n

Le raisonnement est le suivant : la flotte belge moyenne sera renouvel\u00e9e beaucoup plus rapidement que celle des particuliers, qui sont encore rebut\u00e9s par le prix \u00e9lev\u00e9 des v\u00e9hicules \u00e9lectriques. Cela pourrait donner un coup de fouet aux soci\u00e9t\u00e9s de leasing. Une proposition plus concr\u00e8te \u00e0 ce sujet est attendue prochainement dans le cadre de ce dispositif.<\/p>\n

Nous soulignons que les propositions actuelles ne constituent pas encore une l\u00e9gislation permanente et qu’elles seront soumises \u00e0 l’ensemble du gouvernement. Nous vous tiendrons inform\u00e9s.<\/p>\n

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\n

Norme WLTP \u00e0 partir de septembre 2021 – d\u00e9ductibilit\u00e9 de 50 % du carburant seulement pour les v\u00e9hicules hybrides rechargeables command\u00e9s \u00e0 partir de 2023 – petits ajustements du budget mobilit\u00e9<\/h3>\n

Entre-temps, des d\u00e9tails fiscaux plus techniques ont \u00e9t\u00e9 r\u00e9v\u00e9l\u00e9s concernant les plans du ministre f\u00e9d\u00e9ral des Finances Vincent Van Peteghem dans le cadre de l’\u00e9cologisation des voitures de soci\u00e9t\u00e9.<\/p>\n

En voici les 3 \u00e9l\u00e9ments principaux:<\/p>\n

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Introduction g\u00e9n\u00e9rale de la norme WLTP \u00e0 partir du 1er septembre 2021 pour les v\u00e9hicules neufs<\/strong><\/p>\n

Seule la norme WLTP s’appliquera dans les formules de taxation pour les v\u00e9hicules \u00ab\u00a0neufs\u00a0\u00bb command\u00e9s \u00e0 partir du 1\/9\/2021.<\/p>\n

Cette r\u00e8gle s’appliquera \u00e9galement aux v\u00e9hicules pour lesquels un contrat de location est sign\u00e9 \u00e0 partir du 1\/9\/2021. En pratique, cela signifie une l\u00e9g\u00e8re augmentation de la taxe pour la majorit\u00e9 des v\u00e9hicules.<\/p>\n

 <\/p>\n

D\u00e9ductibilit\u00e9 de 50 % sur le carburant classique pour les v\u00e9hicules hybrides rechargeables command\u00e9s \u00e0 partir de 2023<\/strong><\/p>\n

Les nouveaux v\u00e9hicules hybrides rechargeables command\u00e9s \u00e0 partir du 1er janvier 2023 ne pourront d\u00e9duire que 50 % de leurs co\u00fbts de carburant conventionnel pour l’essence ou le diesel. En revanche, le co\u00fbt de l’\u00e9lectricit\u00e9 sera toujours d\u00e9ductible fiscalement selon la formule classique.<\/p>\n

En pratique, cela signifie entre 95 et 100%.<\/p>\n

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Budget de mobilit\u00e9 – petites modification dans le pilier 1<\/strong><\/p>\n

Afin de r\u00e9pondre \u00e0 la norme WLTP plus \u00e9lev\u00e9e, une \u00e9mission maximale de 120 g de CO2\/km sera autoris\u00e9e pour les v\u00e9hicules \u00e9cologiques du premier pilier selon la norme WLTP, au lieu des 95 g actuels selon la norme NEDC. Cela pourrait \u00e9largir la gamme de v\u00e9hicules disponibles.<\/p>\n

Pour autant que cela soit n\u00e9cessaire, nous r\u00e9p\u00e9tons que les propositions n’ont pas encore \u00e9t\u00e9 approuv\u00e9es par l’ensemble du gouvernement. Nous supposons cependant que la plupart des mesures seront consid\u00e9r\u00e9es comme acceptables, d’autant plus que les principes de l’avantage en nature et de la contribution CO2 restent inchang\u00e9s, en tout cas jusqu’\u00e0 pr\u00e9sent. \u00a0MOBIA, l’organisation qui chapeaute FEBIAC, RENTA et TRAXIO, a \u00e9galement d\u00e9clar\u00e9 qu’elle appr\u00e9ciait le projet car il offrait une s\u00e9curit\u00e9 juridique et n’affectait pas fiscalement la flotte existante (voir ci-dessous). Le prochain gouvernement proc\u00e9dera probablement \u00e0 des ajustements suppl\u00e9mentaires en 2024.<\/p>\n

Pour les autres \u00e9l\u00e9ments de la proposition, nous renvoyons \u00e0 notre autre article.<\/p><\/blockquote>\n

<\/h3>\n

Enfin, nous vous annon\u00e7ons que link2fleet organise un Fleetdating Sp\u00e9cial le jeudi 17 juin autour du th\u00e8me \u00a0\u00bb Mission ZERO pour votre flotte d’entreprise en 2026 \u00ab\u00a0.\u00a0 \u00cates-vous pr\u00eat \u00e0 relever le d\u00e9fi ?\u00a0\u00bb<\/strong><\/h3>\n

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Mobia:\u00a0L’\u00e9cologisation des voitures de soci\u00e9t\u00e9 se concentre unilat\u00e9ralement sur les voitures 100% \u00e9lectriques<\/h3>\n

Mobia, la f\u00e9d\u00e9ration regroupant Febiac, Traxio et Renta, se f\u00e9licite du fait que la s\u00e9curit\u00e9 juridique soit assur\u00e9e et que l’ONSS et l’avantage en nature (\u00e0 l’exception d’un impact limit\u00e9 du passage au WLTP CO2) ne soient pas affect\u00e9s. En outre, la pr\u00e9sente proposition n’aura aucune incidence financi\u00e8re n\u00e9gative pour les v\u00e9hicules en circulation aujourd’hui.<\/p>\n

Bien que notre secteur soit pr\u00eat pour cette transition, nous trouvons incompr\u00e9hensible que le gouvernement p\u00e9nalise fiscalement les hybrides rechargeables ou les v\u00e9hicules \u00e9quip\u00e9s d’autres technologies propres.<\/p>\n

Michel Martens (Febiac): \u201cLe secteur automobile investit dans la transition \u00e9nerg\u00e9tique, mais nous nous demandons si tous les conducteurs de voitures de soci\u00e9t\u00e9 et le gouvernement lui-m\u00eame seront pr\u00eats.\u00a0 De nombreux points d’interrogation subsistent autour des \u00e9nergies vertes, des r\u00e9seaux \u00e9lectriques, du d\u00e9ploiement des infrastructures de recharge, des tarifs de recharge publics, de la facture \u00e9nerg\u00e9tique, etc. Il est pr\u00e9matur\u00e9 de mettre tous ses \u0153ufs dans le panier de la voiture enti\u00e8rement \u00e9lectrique ; la porte doit au moins rester ouverte aux hybrides rechargeables \u00e9conomiques.\u201d<\/p>\n

Un plan coordonn\u00e9 avec les 3 r\u00e9gions sur le d\u00e9veloppement de l’infrastructure de recharge est n\u00e9cessaire de toute urgence.<\/p>\n

Frank Van Gool (Renta) souligne la complexit\u00e9 fiscale suppl\u00e9mentaire. \u201cPour les v\u00e9hicules achet\u00e9s avant le 1er<\/sup> janvier 2023, les r\u00e8gles actuelles continueront \u00e0 s’appliquer apr\u00e8s 2026, \u00e0 condition que la valeur CO2 WLTP soit appliqu\u00e9e aux commandes pass\u00e9es apr\u00e8s le 1er <\/sup>septembre 2021. Mais \u00e0 partir de ce moment-l\u00e0, les entrepreneurs devront presque emmener leur comptable dans les showrooms automobiles pour y voir clair. Le r\u00e9gime transitoire est trop compliqu\u00e9. Il n’est pas non plus \u00ab\u00a0interdit\u00a0\u00bb d’acheter une voiture de fonction non \u00e9lectrique \u00e0 partir de 2026. Les v\u00e9hicules neufs qui \u00e9mettent encore du CO2 deviendront entre 10 et 25 % plus chers par rapport au r\u00e9gime fiscal actuel. Nous ne pouvons pas encore r\u00e9pondre \u00e0 la question de savoir si cela sera plus cher pour tout le monde et dans toutes les situations qu’un v\u00e9hicule enti\u00e8rement \u00e9lectrique, car nous ne connaissons pas tous les param\u00e8tres qui s’appliqueront en 2026. Nous devrons donc faire beaucoup de calculs.\u201d<\/p>\n

Patrick Piret (Traxio) ajoute : \u00ab\u00a0Les camionnettes ne sont pas non plus \u00e9pargn\u00e9es, la d\u00e9ductibilit\u00e9 des v\u00e9hicules neufs \u00e9mettant du CO2 tombe \u00e0 50% \u00e0 partir de 2026 et ce, alors que nous n’avons pas encore une vision claire de l’offre de ce type de v\u00e9hicules \u00e0 cette \u00e9ch\u00e9ance. Les subventions pr\u00e9vues pour les bornes de recharge sont \u00e9galement insuffisantes \u00e0 notre avis et soumises \u00e0 trop de conditions. Par exemple, les particuliers devront acheter de l’\u00e9lectricit\u00e9 verte s’ils voudront profiter de la d\u00e9duction fiscale tandis que les entreprises devront laisser leurs parkings accessibles \u00e0 quiconque voudra recharger son v\u00e9hicule.\u00a0\u00bb<\/p>\n

Les ajustements apport\u00e9s au budget de mobilit\u00e9 sont les bienvenus, mais nous pensons qu’un d\u00e9bat plus approfondi est n\u00e9cessaire pour faire de cette l\u00e9gislation un succ\u00e8s. En particulier, l’int\u00e9gration dans le cadre plus large des plans caf\u00e9t\u00e9ria doit \u00eatre \u00e9tudi\u00e9e.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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